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Bien-être au travail

1) Loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail

  • Loi du 4 août 1996

 

2) Le Code du bien-être au travail (nouvelle compilation avril 2017)

Le site du Service Interne de Prévention et de Protection du Travail de la Communauté française.

Le site du SPF Emploi

 

LIVRE Ier: PRINCIPES GENERAUX

Titre 1er: Dispositions introductives 

Titre 2: Principes généraux relatifs à la politique du bien-être - Analyse des risques

Titre 3: Prévention des risques psychosociaux au travail

Titre 4: Mesures relatives à la surveillance de la santé de travailleurs - Médecine du travail

Titre 5: Premiers secours

Titre 6 : Mesures en cas d’accident du travail

 

LIVRE II: STRUCTURES ORGANISATIONNELLES ET CONCERTATION SOCIALE

Titre 1: Le service interne pour la prévention et la protection au travail – Conseiller en prévention

  • Formulaire de demande de création d'un SIPP commun (SIcPP) auprès du SPF Emploi (annexe 2)

Titre 2: Le service interne commun pour la prévention et la protection au travail

Titre 3: Le service externe pour la prévention et la protection au travail – SEPP

Titre 4 : Formation et recyclage des conseillers en prévention

Titre 5 : Les services externes pour les contrôles techniques sur le lieu de travail

Titre 6 : Laboratoires

Titre 7: Comités pour la Prévention et la Protection au travail (CPPT)

Titre 8 : Participation directe

Titre 9 : Conseil Supérieur pour la Prévention et la Protection au travail

 

LIVRE III: LIEUX DE TRAVAIL

Titre 1er : Exigences de base relatives aux lieux de travail

Titre 2 : Installations électriques

Titre 3 : Prévention de l’incendie sur le lieu de travail  

Titre 4 : Lieux présentant des risques dus aux atmosphères explosives

Titre 5 : Dépôts de liquides inflammables  

Titre 6 : Signalisation de santé et de sécurité

 

LIVRE IV: ÉQUIPEMENTS DE TRAVAIL

Titre 1er : Définitions 

Titre 2 : Dispositions applicables à tous les équipements de travail 

Titre 3 : Équipements de travail mobiles automoteurs ou non 

Titre 4 : Équipements de travail servant au levage de charges

Titre 5 : Équipements de travail pour des travaux temporaires en hauteur 

 

LIVRE V: FACTEURS D’ENVIRONNEMENT ET AGENTS PHYSIQUES

Titre 1er : Ambiances thermiques

Titre 2 : Bruit

     

  • Bruit - Brochure SPF Emploi

 

LIVRE VI: AGENTS CHIMIQUES, CANCÉRIGÈNES ET MUTAGÈNES

Titre 1er : Agents chimiques

Titre 2 : Agents cancérigènes et mutagènes

Titre 3 : Amiante

Titre 4 : Agrément enleveurs d’amiante

 

LIVRE VII: AGENTS BIOLOGIQUES

Titre 1er : Dispositions générales

 

LIVRE VIII: CONTRAINTES ERGONOMIQUES

Titre 1er : Sièges de travail et sièges de repos

Titre 2 : Écrans de visualisation

Titre 3 : Manutention manuelle de charges

 

LIVRE IX: PROTECTION COLLECTIVE ET ÉQUIPEMENT INDIVIDUEL

Titre 1er : Équipements de protection collective

Titre 2 : Équipements de protection individuelle

Titre 3 : Vêtements de travail

 

LIVRE X: ORGANISATION DU TRAVAIL ET CATÉGORIES SPÉCIFIQUES DE TRAVAILLEURS

Titre 1er : Travailleurs de nuit et travailleurs postés 

Titre 2 : Travail intérimaire 

Titre 3 : Jeunes au travail 

Titre 4 : Stagiaires

 

Titre 5 : Protection de la maternité

Agence Web:Trynisis