Libre à Vous

https://archive.pfwb.be/1000000020d6064

Questions orales à M. Pierre-Yves Jeholet, (MR) ministre-président, en charge des Relations internationales, des Sports et de l’Enseignement de promotion sociale 

• – de Mme Sophie Mengoni, (PS)intitulée «Diminution des dépenses dans certains secteurs de la Fédération WallonieBruxelles».(P.37)  
• – de M. André Antoine, (Les Engagés) intitulée «Volonté du gouvernement de rationaliser l’offre d’enseignement supérieur en Fédération Wallonie-Bruxelles» .(P.37)  
• – de M. André Antoine, (Les Engagés) intitulée «Volonté du gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles d’augmenter la contribution financière des étudiants étrangers» .(P.37) 

https://archive.pfwb.be/1000000020d609e

Questions orales à M. Frédéric Daerden, (PS) vice-président du gouvernement et ministre du Budget, de la Fonction publique, de l’Égalité des chances et de la tutelle sur Wallonie-Bruxelles Enseignement 

• – de M. Yves Evrard (MR) intitulée « Régies d’entretien des bâtiments» (P.3) 
• – de M. Yves Evrard (MR) intitulée « Financement des bâtiments scolaires » (P.4)  

https://archive.pfwb.be/1000000020d6067 

Questions orales à Mme Françoise Bertieaux, (MR) ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l’Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse et de la Promotion de Bruxelles 

• – de M. Martin Casier, (PS) intitulée « Première évaluation de la réforme du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études (décret « Paysage »)» (P.42)  
• – de M. Michel de Lamotte,  (Les Engagés) intitulée « Résultats dans l’enseignement supérieur à l’issue de la seconde session » (P. 43) 
• – de M. Manu Disabato, Les Engagés) intitulée « Bilan de l’année académique 2022-2023» (P. 43) 

https://archive.pfwb.be/1000000020d6068  

Questions orales et interpellations à Mme Caroline Désir (PS), Ministre de l’Éducation 

• – de Mme Marie-Martine Schyns (Les Engagés), intitulée «Pénurie d’enseignants lors de la rentrée scolaire» (article 78 du règlement) (P.6)  

•  – de Mme Stéphanie Cortisse  (MR), intitulée «Lutte contre la pénurie d’enseignants» (article 82 du règlement) (P.6) 

• – de Mme Stéphanie Cortisse  (MR), intitulée «Avancement des cours de langues modernes en troisième et quatrième années primaires face à la pénurie d’enseignants de langues modernes» (article 82 du règlement) (P.6) 

• – de M. Jean-Pierre Kerckhofs (PTB), intitulée «Point sur la pénurie» (article 82 du règlement) (P.6) 

• – de M. Jean-Philippe Florent (ECOLO), intitulée «Pénurie d’enseignants» (article 82 du règlement) (P.6) 

• – de Mme Françoise Mathieux (MR), intitulée «Recherche et stabilité d’emploi des enseignants» (article 82 du règlement) (P.6)   

• – de Mme Latifa Gahouchi (PS), intitulée «Campagne de communication “Enseigner, plus qu’un métier”» (article 82 du règlement) (P.6) 

• – de M. Michele Di Mattia (PS), intitulée «Lutte contre la pénurie d’enseignants» (article 82 du règlement) (P.6) 

• – de Mme Stéphanie Cortisse, (MR), intitulée «Fréquentation scolaire en maternelle» (P.25) 

• – de Mme Mathilde Vandorpe, (Les Engagés), intitulée «Impact des modifications du décret du 3 avril 2009 relatif à la régulation des inscriptions des élèves dans le premier degré de l’enseignement secondaire (décret «Inscriptions») sur les élèves du nord-ouest de Bruxelles» (P.29) 

• – de M. André Antoine, (Les Engagés), intitulée «Situation des élèves non inscrits dans un établissement secondaire» (P.29) 

• – de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés) intitulée «Sondage du Secrétariat général de l’enseignement catholique (SeGEC) sur la fonction de directrice ou directeur d’école» (P.36) 

• – de M. Jean-Philippe Florent (ECOLO), intitulée «Déclarations de la ministre quant à la réforme des cours philosophiques» (P.40) 

• – de M. Jean-Philippe Florent (ECOLO), intitulée «Poursuite de la gratuité scolaire» (P.62)  

• – de M. Michaël Vossaert (DéfI), intitulée «Coûts excessifs des frais de scolarité» (P.62) 

• – de M. Nicolas Janssen (MR), intitulée «Prévention du harcèlement scolaire dans les écoles de la Fédération WallonieBruxelles» (P.67)  

• – de Mme Delphine Chabbert, (PS), intitulée «Observatoire du climat scolaire» (P.67) 

• – de M. Jean-Philippe Florent (ECOLO) intitulée «Indemnité vélo des enseignants» (P.75)  

• – de M. Michaël Vossaert (DéfI) , (DéFi) intitulée «Coût du matériel informatique dans les écoles» (P.78)  

https://archive.pfwb.be/1000000020d6063  

Question de M. Michel de Lamotte (Les Engagés) à Mme Françoise Bertieaux, (MR) ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l’Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse et de la Promotion de Bruxelles, intitulée « Réforme des rythmes académiques» (P.29) 

 https://archive.pfwb.be/1000000020d60f2  

 Question orale à M. Frédéric Daerden, (PS) Vice-président du gouvernement et ministre du Budget, de la Fonction publique, de l’Égalité des chances et de la tutelle sur Wallonie-Bruxelles Enseignement 

• –  de M. Yves Evrard (MR)  du 7 juillet 2023: Évolution du personnel et de la masse salariale au sein du réseau Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) (P.65) 

Questions orales à Mme Caroline Désir (PS), Ministre de l’Éducation 

• – de M. Eddy Fontaine (PS)  du 23 décembre 2022, intitulée « Collaboration entre les zones de police et les écoles pour promouvoir un bon climat scolaire » (P. 183) 

• – de M. Christophe   du 5 juillet 2023, intitulée « Violations potentielles du règlement général sur la protection des données (RGPD) de la part du logiciel Strava » (P.185) 

https://archive.pfwb.be/1000000020d609e  

Questions orales à M. Frédéric Daerden, (PS) vice-président du gouvernement et ministre du Budget, de la Fonction publique, de l’Égalité des chances et de la tutelle sur Wallonie-Bruxelles Enseignement 

• – de M. Yves Evrard (MR) intitulée «Prévisions du budget économique» (P.8)  
• – de M. André Antoine, (Les Engagés) intitulée «Prémices de l’ajustement de 2023 et du budget de 2024» (P.8) 
• – de M. André Antoine, (Les Engagés) intitulée «Détérioration permanente de la “clé élèves”» (P.12) 

https://archive.pfwb.be/1000000020d609b  

 Questions orales à Mme Françoise Bertieaux, (MR) ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l’Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse et de la Promotion de Bruxelles 

• – de M. Michel de Lamotte, (Les Engagés) intitulée «Réforme fiscale visant à limiter l’exonération du précompte professionnel pour les chercheurs»(P.5)  
• – de M. Martin Casier, (PS) intitulée «Exonération du précompte professionnel pour les chercheurs» (P.5)  
• – de Mme Stéphanie Cortisse, (MR) intitulée «Test d’orientation au sortir de la sixième année secondaire» (P.8)  
• – de Mme Sophie Mengoni, (PS)intitulée «Point sur la constitution du test d’orientation» (P.8) 
• – de M. Martin Casier, (PS) intitulée «Réforme des rythmes académiques» (P.19)  
• – de M. Michel de Lamotte,(Les Engagés) intitulée «Réforme des rythmes académiques». (P.19) 
• – de M. Rodrigue Demeuse, (ECOLO) intitulée «Réforme des rythmes académiques». (P.19) 
• – de M. John Beugnies, (PTB) intitulée «Réforme des rythmes académiques». (P.19) 
• – de Mme Mathilde Vandorpe, (Les Engagés) intitulée «Paiement aménagé du minerval».(P.35) 

https://archive.pfwb.be/1000000020d60c7  

Questions orales à M. Frédéric Daerden, (PS) vice-président du gouvernement et ministre du Budget, de la Fonction publique, de l’Égalité des chances et de la tutelle sur Wallonie-Bruxelles Enseignement 

• – de Mme Françoise Schepmans (MR) intitulée «Bilan de l’appel à projets visant la création de places scolaires» (P.31) 
• – de M. Jean-Philippe Florent (ECOLO) , intitulée «Prévention dans les internats concernant les punaises de lit» (P.32) 

https://archive.pfwb.be/1000000020d60ca 

• – Interpellation de M. Jean-Pierre Kerckhofs (PTB) à Mme Caroline Désir, (PS) ministre de l’Éducation, intitulée «Point sur les mesures de gratuité et les frais scolaires en général» (article 78 du règlement) (P.5)  
• – Question orale de Mme Delphine Chabbert (PS) à Mme Caroline Désir, (PS) ministre de l’Éducation, intitulée «Gratuité des fournitures scolaires en troisième année primaire» (article 78 du règlement) (P.5) 
• – Question orale de M. Jean-Philippe Florent (ECOLO)  à Mme Caroline Désir, (PS) ministre de l’Éducation, intitulée «Extension de la gratuité scolaire» (article 78 du règlement) (P.5) 

Questions orales à Mme Caroline Désir, (PS) ministre de l’Éducation (article 82 du règlement)   

• – de Mme Stéphanie Cortisse, (MR) intitulée «Formations professionnelles continues du niveau réseau du Conseil de l’enseignement des communes et des provinces (CECP)» (P15)  
• – de M. Michaël Vossaert (DéfI) , (DéFi) intitulée «Organisation des formations du CECP». (P15) 
• – de Mme Stéphanie Cortisse, (MR) intitulée «Procédure d’attribution de périodes de puéricultrice dans les écoles maternelles» (P.19)  
• – de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés) intitulée «Volet “formation” du décret du 19 juillet 2023 relatif au soutien, au développement des compétences professionnelles et à l’évaluation des personnels de l’enseignement»(P.21)  
• – de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés) intitulée «Orientation des élèves dans l’enseignement secondaire» (P.23) 
• – de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés) intitulée «Dysfonctionnement des applications métiers SIEL (SIgnalétique Elèves) et GOSS (gestion et organisation des structures du secondaire)» P.(26) 
• – de Mme Mathilde Vandorpe, (Les Engagés) intitulée «Directions adjointes, oubliées de la réforme des rythmes scolaires» (P.30) 
• – de Mme Mathilde Vandorpe, (Les Engagés) intitulée «Situation actuelle et à venir pour les élèves du premier degré différencié» (P.38) 
• – de M. Nicolas Janssen (MR) intitulée «Évaluation, pédagogie différenciée et apprentissage coopératif dans les établissements scolaires» (P.42) 
• – de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés) intitulée «Flexi-jobs dans l’enseignement obligatoire» (P. 49)  

• – de Mme Stéphanie Cortisse, (MR) intitulée «Recours aux flexijobs dans l’enseignement» (P. 49) 
• – de M. Michaël Vossaert (DéfI) , (DéFi) intitulée «Annonce de l’ouverture des flexi-jobs au secteur de l’enseignement» (P. 49) 
• – de M. Matteo Segers, (ECOLO) intitulée «Flexi-jobs dans l’enseignement et lutte contre la pénurie» (P. 49) 
• – de M. François Desquesnes (Les Engagés) , intitulée «Phénomènes de radicalisation et d’extrémismes violents: prévention et protocole de sécurité dans les écoles»(P.59) 
• – de Mme Marie Borsu, (ECOLO) intitulée «Analyse des comptages par rapport aux réformes du Pacte pour un enseignement d’excellence» (P.64) 
• – de Mme Marie Borsu, (ECOLO) intitulée «Groupe de travail sur l’après-tronc commun»(P.67) 
• – de M. Michele Di Mattia, (PS) intitulée «Mise en œuvre des aménagements raisonnables»(P.72) 

https://archive.pfwb.be/1000000020d703e  

Question orale à M. Frédéric Daerden, (PS) Vice-président du gouvernement et ministre du Budget, de la Fonction publique, de l’Égalité des chances et de la tutelle sur Wallonie-Bruxelles Enseignement 

• – de M. François Desquesnes (Les Engagés)  du 28 août 2023, intitulée « Retard dans la liquidation des subventions du programme prioritaire de travaux (PPT) » (P.43) 

Question orale à Mme Caroline Désir, Ministre de l’Éducation 

• – de Mme Marie-Martine Schyns (Les Engagés) du 4 septembre 2023, intitulée, « Outils didactiques d’éducation relationnelle, affective et sexuelle (EVRAS) mis à disposition des enseignants » (P.160) 
• – de Mme Caroline Cassart-Mailleux  (MR) du 14 septembre 2023, intitulée, « Octroi de postes PART-APE pour l’engagement de puéricultrices dans l’enseignement maternel » (P163) 
• – de M. Michaël Vossaert (DéfI)  du 19 septembre 2023, intitulée « Conséquences de la réforme du calendrier scolaire sur la rémunération du personnel enseignant non nommé » (P164) 

• – de Mme Marie-Martine Schyns (Les Engagés) du 13 octobre 2023, intitulée « Congés, absences et disponibilités des membres du personnel enseignants, du personnel auxiliaire d’éducation et du personnel administratif » (P.179) 
• – de Mme Marie-Martine Schyns (Les Engagés) du 23 octobre 2023, intitulée « Restructuration de deux établissements d’enseignement secondaire en un degré d’observation autonome (DOA) et des «deuxième et troisième degrés», anticipant l’arrivée du tronc commun » (P.184) 

https://archive.pfwb.be/1000000020d7003  

 Questions orales à Mme Françoise Bertieaux, (MR) ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l’Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse et de la Promotion de Bruxelles 

• – de M. Michel de Lamotte, (Les Engagés) intitulée «Valorisation des acquis de l’expérience dans l’enseignement supérieur» (P.15)  
• – de M. Martin Casier, (PS) intitulée «Valorisation des acquis de l’expérience» (P.15) 

https://archive.pfwb.be/1000000020d7004  

Questions orales à Mme Caroline Désir, (PS) ministre de l’Éducation 

• – de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés) intitulée «Droit à la déconnexion numérique dans les écoles et les centres PMS» (P.5) 
• – de Mme Mathilde Vandorpe, (Les Engagés) intitulée «Outils disponibles pour expliquer le conflit israélo-palestinien» .(P.15)  
• – de M. Jean-Pierre Kerckhofs (PTB), intitulée «Outil pédagogique relatif au Proche-Orient»(P.15)  
• – de M. Jean-Philippe Florent (ECOLO), intitulée «Répercussions du conflit israélo-palestinien dans les écoles» (P.15)  
• – de Mme Stéphanie Cortisse, (MR) intitulée «Emploi des enseignants dans l’enseignement secondaire avec le nouveau tronc commun» (P.21) 
• – de Mme Stéphanie Cortisse, (MR) intitulée «Mesures de sécurité dans les écoles à la suite des menaces terroristes» (P.27)  
• – de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés) intitulée «Plans d’urgence et outils pédagogiques destinés aux écoles face aux attentats ou aux situations dangereuses» (P.27) 
• – de M. Jean-Philippe Florent (ECOLO) , intitulée «Suivi de l’attentat du 16 octobre» (P..27)  
• – de M. Michele Di Mattia, (PS) intitulée «Protocoles pour les situations d’urgence» (P.27)  
• – de M. Nicolas Janssen (MR) intitulée «Situation des centres PMS» (P.39) 
• – de M. André Antoine, (Les Engagés)intitulée «Fusion des réseaux officiels d’enseignement» (P..49)  

• – de M. Jean-Philippe Florent (ECOLO), intitulée «Collaborations poussées entre réseaux» (P.49) 
• – de M. André Antoine, (Les Engagés) intitulée «Apprentissage de la lecture dans l’enseignement fondamental» (P.56)  
• – de M. André Antoine, (Les Engagés) intitulée «Manque d’élèves dans les filières “électricité” et “usinage”».(P.59) 
• – de M. Jean-Philippe Florent (ECOLO), intitulée «Gestion de la paie des enseignants» (P.78) 

https://archive.pfwb.be/1000000020d60ff  

 Questions d’actualité 

• – de Mme Marie Borsu (ECOLO) à Mme Caroline Désir, (PS) ministre de l’Éducation, intitulée «Encadrement différencié» (P.14) 
• – de Mme Rachel Sobry (MR) à Mme Caroline Désir, (PS) ministre de l’Éducation, intitulée «Influence de l’éducation à la vie relationnelle, éducative et sexuelle (EVRAS) sur le développement psychique de l’enfant» (P.17)  

• – de Mme Margaux De Re (ECOLO) à Mme Caroline Désir, (PS) ministre de l’Éducation, intitulée «Discrimination liée aux coiffures» (P.18)  
• – de Mme Nicole Bomele Nketo (DéFi) à Mme Caroline Désir, (PS) ministre de l’Éducation, intitulée «Interdiction des tresses et des rastas à l’Institut Notre-Dame à Charleroi» (P.18) 
• – de Mme Nadia El Yousfi (PS) à Mme Caroline Désir, (PS) ministre de l’Éducation, intitulée «Polémique autour d’un règlement d’ordre intérieur (ROI) dans une école de Charleroi» (P.18) 
• – de M. Germain Mugemangango (PTB) à Mme Caroline Désir, (PS) ministre de l’Éducation, intitulée «ROI discriminant dans une école de Charleroi» (P.18)