Libre à Vous

Questions orales à M. Frédéric Daerden, (PS), vice-président du gouvernement et ministre du Budget, de la Fonction publique, de l’Égalité des chances et de la tutelle sur Wallonie-Bruxelles Enseignement 

• – Question de M. Yves Evrard, (MR), intitulée « Centrale d’achat des énergies» (P.10)  

• – Question de M. Martin Casier, (PS), à Mme Valérie Glatigny, (MR), ministre de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement de promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l’Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles, intitulée «Impacts de la réforme fiscale sur les établissements d’enseignement supérieur de la Fédération Wallonie-Bruxelles» (P.10) 
• – Question de M. Michel de Lamotte, (Les Engagés), à Mme Valérie Glatigny, (MR), ministre de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement de promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l’Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles, intitulée «Réforme fiscale visant à limiter l’exonération de précompte pour les chercheurs» (P.10) 
• – Question de Mme Joëlle Kapompole , (PS), à Mme Valérie Glatigny, (MR),  ministre de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement de promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l’Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles, intitulée «Refus de la ministre d’accorder des habilitations de l’Université de Namur (UNamur) pour son master en spécialisation en médecine générale et de l’Université de Mons (UMons) pour un master en médecine» (P.14) 
• – Question de M. Manu Disabato (ECOLO), à Mme Valérie Glatigny, (MR),  ministre de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement de promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l’Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles, intitulée «Habilitations en médecine à l’UNamur et à l’UMons» (P.14) 
• – Question de Mme Diana Nikolic, (MR),  à Mme Valérie Glatigny, (MR),  ministre de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement de promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l’Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles, intitulée «Habilitation en master de spécialisation en médecine générale à l’UNamur» (P.14) 
• – Question de Mme Stéphanie Cortisse , (MR), à Mme Désir, (PS),  ministre de l’Éducation, intitulée «Lettre ouverte des directeurs de l’enseignement fondamental libre».(18) 

A Mme Caroline Désir, (PS), ministre de l’Éducation  

• – Question de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés), intitulée «Cadre de l’aide administrative aux directions de l’enseignement fondamental».(P.6)  
• – Question de Mme Stéphanie Cortisse, (MR), intitulée «Aide administrative supplémentaire aux directions de l’enseignement fondamental». (P.6) 
• – Question de Mme Stéphanie Cortisse, (MR), intitulée «Avenir des degrés d’observation autonome (DOA) avec l’allongement du tronc commun» (P.10)   

• – Question de Mme Stéphanie Cortisse, (MR), intitulée «Politique de détachement de membres du personnel en vue d’une optimisation du coût dans un contexte de pénurie et meilleure maîtrise des articles de base (AB) “Traitements”»(P.12)  
• – Question de M. Nicolas Janssen, (MR), intitulée «Organisation des apprentissages de la filière qualifiante».(P.15)  
• – Question de M. Kalvin Soiresse Njall, (ECOLO), intitulée «Connaissance du métier par les équipes éducatives dans le cadre de l’enseignement qualifiant». (P.15) 
• – Question de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés), intitulée «Validation du guide d’éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle (EVRAS) par les acteurs de l’enseignement» (P.18). 
• – Question de M. Nicolas Janssen, (MR), intitulée «Consultation de pédopsychiatres cliniciens dans l’élaboration du guide d’EVRAS». (P.18). 

• – Question de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés), intitulée «Organisation des instances locales des inscriptions (ILI)» (P.23).  
• – Question de Mme Mathilde Vandorpe, (Les Engagés), intitulée «Épreuves externes communes certificatives du mois de juin 2023» .(P.27)   
• – Question de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés), intitulée «Obligation scolaire dès 3 ans» (P.28) 
• – Question de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés), intitulée «Évaluation des coordonnateurs de pôle territorial» (P.30)  
• – Question de M. Michele Di Mattia, (PS), intitulée «Mise en œuvre des pôles territoriaux» (P.30) 

• – Question de M. Michaël Vossaert, (DéFI), intitulée «Accompagnement des élèves atteints d’un trouble de déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDA/H)». (P.33). 

Question de M. Michaël Vossaert, (DéFI), intitulée «Programme “Ouverture aux langues et aux cultures” (OLC)» (P.35)  

• – Question de M. Nicolas Janssen, (MR), intitulée «Webinaire “L’EVRAS dans mon école: c’est pas secondaire”».(P.43)  

• – Question de M. André Antoine, (Les Engagés), intitulée «Organisation d’une orientation pertinente au terme des études secondaires» (P.53)  

• – Question de M. Michaël Vossaert, (DéFI), intitulée «Carte blanche de 75 auteurs sur le marché de services portant sur la rédaction d’une nouvelle pour les évaluations externes de français du certificat d’études du premier degré de l’enseignement secondaire (CE1D)» .(P.55)  
• – Question de M. Matteo Segers, (ECOLO), intitulée «Auteurs, réplique et appel d’offres de la Fédération Wallonie-Bruxelles» .(P.55) 
• – Question de Mme Diana Nikolic, (MR),  intitulée «Marché de services portant sur la rédaction d’une nouvelle pour les évaluations externes de français du CE1D» .(P.55)  
• – Question de M. Benoît Dispa, (Les Engagés), intitulée «Appel d’offres auprès des auteurs et autrices de la Fédération Wallonie-Bruxelles portant sur la rédaction d’une nouvelle en vue de l’épreuve de français» .(P.55) 
• – Question de M. André Antoine, (Les Engagés), intitulée «Réponses de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour faire face à l’augmentation considérable du nombre de jours de maladie dans l’enseignement» (P.65)  

A Mme Valérie Glatigny, (MR), ministre de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l’Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles 

• – Question de Mme Anne Laffut, (MR), intitulée «Plateforme e-paysage» ( P.16)  

Questions orales à M. Frédéric Daerden, (PS), vice-président du gouvernement et ministre du Budget, de la Fonction publique, de l’Égalité des chances et de la tutelle sur Wallonie-Bruxelles Enseignement 

• – Question de M. Mourad Sahli, (PS), intitulée «Un ordinateur par élève, la stratégie payante du gouvernement» (P.15)  

• – Question de M. Kalvin Soiresse Njall,  (ECOLO), intitulée «Équipement numérique des écoles» (P.15) 
• – Question de Mme Alice Bernard, (PTB), intitulée «“Taxe tartine” dans les écoles du réseau de Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) àBruxelles» (P.30)  

• – Interpellation de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés), à Mme Caroline Désir, (PS), ministre de l’Éducation, intitulée «Rapport d’impact de la Fondation Roi Baudouin (FRB) sur le projet “Rentrée numérique”» (article 78 du règlement) (P.5)  

Questions orales à Mme Caroline Désir, (PS), ministre de l’Éducation 

• – Question de Mme Stéphanie Cortisse, (MR), intitulée «Nécessité de créer un type 9 dans l’enseignement spécialisé pour les élèves présentant un trouble du spectre de l’autisme» (P.17)  
• – Question de Mme Stéphanie Cortisse, (MR), intitulée «Réforme de la gouvernance de l’offre d’options dans l’enseignement qualifiant» (P.18)  

• – Question de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés), intitulée «Gouvernance de l’offre d’options de base groupées dans l’enseignement secondaire qualifiant de plein exercice et en alternance» (P.18) 
• – Question de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés), intitulée «Accompagnement et évaluation des membres du personnel de l’enseignement obligatoire (suivi)» (P.30)  
• – Question de M. Kalvin Soiresse Njall, (ECOLO), intitulée «Projet d’évaluation des enseignantes et enseignants (suivi)» (P.30) 
• – Question de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés), intitulée «Intégration du bouddhisme dans les cours convictionnels en Fédération Wallonie-Bruxelles» (P.38)  
• – Question de Mme Françoise Mathieux, (MR), intitulée «Impact de la décision du gouvernement fédéral de reconnaître le bouddhisme comme conception philosophique» (P.38) 

• – Question de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés), intitulée «Généralisation de l’éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle (EVRAS)» (P.41)  
• – Question de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés), intitulée «Complément de périodes dédiées au tronc commun dans l’enseignement primaire ordinaire» (P.49)  
• – Question de M. Jean-Pierre Kerckhofs, (PTB), intitulée «Plafonnement du coût des voyages scolaires» (P.54)  
• – Question de M. Jean-Pierre Kerckhofs, (PTB), intitulée «Suppression des frais facultatifs». (P.54) 
• – Question de M. Matthieu Daele, (ECOLO), intitulée «Effets de la mise en œuvre de la nécessaire gratuité scolaire en primaire sur la pérennité des activités des centres de rencontres et d’hébergement (CRH)» (P.54)   

• – Question de M. Kalvin Soiresse Njall, (ECOLO), intitulée «Gratuité scolaire: l’interpellation de parents de milieux populaires» (P.54) 
• – Question de M. Jean-Pierre Kerckhofs, (PTB), intitulée «Interdiction de la “taxe tartine” (suivi)» (P..63)  

Questions orales à Mme Valérie Glatigny, (MR), ministre de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l’Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles 

• – Question de M. Michel de Lamotte, (Les Engagés), intitulée «Perspectives en enseignement de promotion sociale» (P.72)  
• – Question de M. Michel de Lamotte, (Les Engagés), intitulée «Épreuves d’admission dans les écoles supérieures des arts» (P.85) 

• – Question de Mme Joëlle Kapompole, (PS), intitulée «Avancées vers une issue favorable du dossier relatif aux habilitations» (P.95)  
• – 1.48 Question de M. Benoît Dispa, (Les Engagés), intitulée «Refus de la demande d’habilitation en médecine pour l’Université de Namur (UNamur)» (P.95) 
• – 1.49 Question de M. John Beugnies, (PTB), intitulée «Conclusions des réunions gouvernementales extraordinaire du 20 mars 2023 et ordinaire du 23 mars 2023 concernant l’octroi des demandes d’habilitations pour les masters en médecine de l’Université de Mons (UMONS) et de l’UNamur» (P.95) 
• – Question de M. Michaël Vossaert, (DéFI) intitulée «Mise en place de masters en médecine » (P.95) 
• – Question de M. Michel de Lamotte, (Les Engagés), intitulée «Réforme fiscale visant à limiter l’exonération de précompte professionnel pour les chercheurs» (P.108)  

• – Question de M. Michele Di Mattia, (PS), intitulée «Dispositifs de discrimination positive dans l’enseignement de promotion sociale». (P. 115)  

Questions orales à M. Frédéric Daerden, (PS), vice-président du gouvernement et ministre du Budget, de la Fonction publique, de l’Égalité des chances et de la tutelle sur Wallonie-Bruxelles Enseignement 

• – Question de Mme Alice Bernard, (PTB), intitulée «Augmentation des pensions dans les internats et homes d’accueil de WallonieBruxelles Enseignement» (P.8)  

Questions orales à Mme Valérie Glatigny, (MR),  ministre de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l’Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles 

• – Question de M. Michel de Lamotte, (Les Engagés), intitulée «Réforme des rythmes académiques (suivi)» (P.15)  
• – Question de M. Rodrigue Demeuse, (ECOLO), intitulée «Suivi de la réforme du calendrier académique» (P.15) 
• – Question de M. John Beugnies, (PTB), intitulée «L’Académie de recherche et d’enseignement supérieur (ARES) reporte la remise de son avis sur une réforme des rythmes académiques» (P.15) 

Questions orales à Mme Caroline Désir, ministre de l’Éducation 

• – Question de Mme Mathilde Vandorpe, (Les Engagés), intitulée «Répartition et utilisation des enveloppes du Plan pour la reprise et la résilience (PRR) pour l’éducation» (P.10)  

• – Question de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés), intitulée «Extension à deux heures du cours d’éducation à la philosophie et la citoyenneté (EPC)» (P.15)  
• – Question de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés), intitulée «Gestion des inscriptions en première année secondaire» (P.17) 
• – Question de Mme Mathilde Vandorpe, (Les Engagés), intitulée «Impact du nouveau calendrier scolaire et évolution de la réflexion en Flandre et en Communauté germanophone» (P.21 ) 
• – Question de M. Jean-Philippe Florent, (ECOLO), intitulée «Période transitoire du nouveau calendrier scolaire» (P.21)  
• – Question de M. Jean-Pierre Kerckhofs, (PTB), intitulée «Témoignages de difficultés à la suite de la réforme des rythmes scolaires» (P.21 ) 

• – Question de Mme Mathilde Vandorpe, (Les Engagés), intitulée «Transport scolaire: des élèves de l’enseignement spécialisé toujours sans bus»  (P.27)  
• – Question de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés), intitulée «Accompagnement et évaluation des membres du personnel de l’enseignement obligatoire (suivi)» (P.29) 
• – Question de M. Jean-Philippe Florent, (ECOLO), intitulée «Rupture de dialogue au sein du Comité de concertation du Pacte pour un enseignement d’excellence» (P.29) 
• – Question de M. Jean-Pierre Kerckhofs, (PTB), intitulée «Rejet syndical du décret portant sur l’évaluation et la sanction des enseignants» (P.29) 
• – Question de M. Kalvin Soiresse Njall, (ECOLO), intitulée «Projet d’évaluation des enseignantes et enseignants (suivi)» (P.29) 

• – Question de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés), intitulée «Mise en œuvre du dossier d’accompagnement de l’élève (DAccE)» (P.34) 
• – Question de M. Kalvin Soiresse Njall, , (ECOLO), intitulée «Formations dans le cadre du DAccE (suivi)». (P.34)  
• – Question de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés), intitulée «Droit à la déconnexion numérique dans les écoles» (P.39) 
• – Question de Mme Jacqueline Galant, (MR), intitulée «Déplacement des enseignants nommés» (P.50)  
• – Question de Mme Marie-Martine Schyns, (Les Engagés), intitulée «Demande d’un collectif d’enseignants d’accéder à des données administratives en matière d’absences, de remplacement et de pénurie de personnel dans l’enseignement» (P.51) 

• – Question de Mme Jacqueline Galant, (MR), intitulée «Données relatives à l’absentéisme des enseignants» (P.51) 
• – Question de M. Jean-Pierre Kerckhofs, (PTB), intitulée «Informations sur la pénurie». (P.51) 

• – Question de Mme Alice Bernard, (PTB), à M. Frédéric Daerden, (PS), vice-président du gouvernement et ministre du Budget, de la Fonction publique, de l’Égalité des chances et de la tutelle sur WallonieBruxelles Enseignement, intitulée «Report de la décision du gouvernement sur la pérennisation des repas scolaires gratuits» (P. 9)  

• – Question de M. Jean-Philippe Florent, (ECOLO), à Mme Caroline Désir,(PS), ministre de l’Éducation, intitulée «Départ de Coca-Cola des écoles» (P.17)